Ecole élémentaire Georges Politzer

7 rue Gaston Soufflay 94500 Champigny sur Marne

Tél : 01 55 09 14 50 @ : 0940264b@ac-creteil.fr

Site internet : http://www.elementairepolitzer.toutemonecole.com

Règlement intérieur 2021-2022

Le présent règlement intérieur de l’école élémentaire Georges Politzer définit et conditionne la vie de tous dans l’école. Il sera affiché en permanence à la porte de l’école.

Ce règlement est établi par le conseil des maîtres et les représentants des parents élus au Conseil d’école et approuvé par le Conseil d’école.

Il est susceptible d’être modifié sans préavis, actualisé ou prévu en cas de circonstances nouvelles, imprévues ou exceptionnelles à la majorité des membres du Conseil d’école.

1. INSCRIPTIONS ET ADMISSIONS :

La direction procède à l’admission à l’école élémentaire sur présentation par la famille de la fiche de pré inscription du service scolaire de la ville. L’instruction est obligatoire pour les enfants des deux sexes français et étrangers à partir de six ans et aucune discrimination pour l’admission d’enfants étrangers à l’école élémentaire ne peut être faite.

En cas de changement d’école, un certificat de radiation émanant de l’école d’origine doit être présenté. En outre le livret scolaire est remis aux parents sauf si ceux-ci préfèrent laisser le soin au directeur d’école de transmettre directement ce document à son collègue.

Le directeur d’école est responsable de la tenue du registre des élèves inscrits.

Selon l’article 372-2 du Code Civil, à l’égard des tiers de bonne foi, chacun des parents est réputé agir avec l’accord de l’autre quand il fait seul un acte usuel relatif à la personne de l’enfant.

Lorsque deux parents exerçant conjointement l’autorité parentale sont en désaccord sur ce qu’exige l’intérêt de leur enfant, le parent le plus diligent peut saisir le Juge aux Affaires Familiales. La copie de la décision judiciaire, si elle concerne le domaine scolaire, doit être transmise au directeur de l’école.

2. FREQUENTATION ET OBLIGATION SCOLAIRES :

2.1 Fréquentation :

La fréquentation régulière de l’école élémentaire est obligatoire conformément aux textes législatifs et réglementaires en vigueur.

2.2 Absences :

Les absences sont consignées, chaque demi-journée, dans un registre spécial tenu par l’enseignant. Toute absence doit être justifiée par écrit par le représentant légal de l’enfant. Les absences non justifiées seront signalées aux parents de l’élève ou à la personne à qui il est confié, qui devront en faire connaître les motifs par écrit : un « avis d’absence » sera adressé à la famille.

A la fin de chaque mois, le directeur de l’école signale à la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale (DSDEN), les élèves dont l’assiduité est irrégulière, c'est-à-dire ayant manqué la classe sans motif légitime ni excuses valables au moins quatre demi-journées dans le mois.

Toutefois des autorisations d’absences peuvent être accordées par la direction à la demande écrite des familles, pour répondre à des obligations à caractère exceptionnel. En cas d’absence prévisible, les personnes responsables de l’enfant en informent préalablement le directeur de l’école et en précisent le motif. Les seuls motifs réputés légitimes sont les suivants : maladie de l’enfant, maladie transmissible ou contagieuse d’un membre de la famille, réunion solennelle de famille, empêchement résultant de la difficulté accidentelle des communications, absence temporaire des personnes responsables lorsque les enfants les suivent. S’il y a doute sérieux sur la légitimité du motif, cette demande sera transmise par les soins de l’école à l’administration.

Les enfants ne pourront quitter les locaux pendant les heures de classe, exception faite pour des enfants qui ont besoin d’une prise en charge extérieure (CMP, Orthophoniste,…). Les parents ou la personne responsable devront faire remplir une convention en précisant les horaires, le lieu de prise en charge et le nom de la personne qui viendra chercher l’enfant (imprimé à demander à l’enseignant).

2.3 Retards :

Les enfants arrivant en retard (après la fermeture des portes) recevront un « avis de retard » (à coller sur le cahier de correspondance). Au-delà de trois retards, la famille de l’enfant sera convoquée par le directeur.

2.4 Dispositions communes : horaires et aménagement du temps scolaire :

La semaine scolaire comporte pour tous les élèves 24 heures d’enseignement, réparties sur 8 demi-journées selon l’organisation suivante:

LUNDI, MARDI, JEUDI, VENDREDI DE 8H30 à 11H30 et de 13H30 à 16H30

Un protocole sanitaire est mis en place depuis le 2 septembre 2021 et est annexé au présent règlement (annexe 5).

2.5 Activités pédagogiques complémentaires : A.P.C. :

      Les activités pédagogiques complémentaires s’ajoutent aux 24 heures hebdomadaires d’enseignement sur le temps scolaire»

      (circulaire n°2013-017 du 6/02/13) .

      « Les A.P.C. sont organisées dans le cadre du projet d’école, par groupes restreints d’élèves, pour l’aide aux élèves rencontrant des

      difficultés dans leurs apprentissages, pour une aide au travail personnel ou pour une activité prévue par le projet d’école, le cas

      échéant en lien avec le P.E.D.T. » (circulaire n° 2013-019 du 4/02/13)

      Horaires des A.P.C. (selon les enseignants): lundi, mardi, jeudi, vendredi

                            - le matin de 7h50 à 8h20

                            - le midi de 11h30 à 12h00 ou 12h50 à 13h20

                            - le soir de 16h30 à 17h00, de 16h30 à 17h15, de 16h30 à 17h30

      Une autorisation parentale est nécessaire et un bilan est effectué à la fin des sessions pour reconduire, débuter ou stopper l’aide.

      Les familles concernées sont averties par l’enseignant qui assure l’inscription à l’activité pédagogique complémentaire.

      L’adhésion des parents et de l’enfant est indispensable afin que l’aide trouve sa pleine efficacité.

      Ce temps sera prioritaire le jour prévu par rapport à l’étude.

3. VIE SCOLAIRE :

3.1 Dispositions générales :

L’enseignant s’interdit tout comportement discriminatoire ou raciste, tout geste ou parole qui traduirait indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de sa famille, ou qui serait susceptible de blesser la sensibilité des enfants.

De même les élèves, comme leurs familles, doivent s’interdire tout comportement discriminatoire ou raciste, tout geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne de l’enseignant et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci.

Les enfants respecteront les locaux scolaires, les meubles ou objets dont l’usage leur est confié. Les dégradations seront considérées passibles de réparations. Il sera demandé aux familles le remboursement de dégâts causés par leur(s) enfant(s) ainsi que celui des livres ou manuels prêtés par l’école qui seront détériorés ou perdus. Chaque livre devra être couvert et étiqueté au nom de l’enfant dans la quinzaine qui suit la rentrée.

Conformément aux dispositions de l’article L.141-5-1 du code de l’éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit. Lorsqu’un élève méconnaît cette interdiction, le directeur organise un dialogue avec cet élève et les personnes disposant de l’autorité parentale et informe l’Inspecteur de l’Education Nationale.

 + cf. Annexe 1 : la Charte de la Laïcité à l’école

3.2 Comportement des élèves :

Les enseignants peuvent prévoir des mesures d’encouragement au travail et des récompenses.

L’enseignant ou l’équipe pédagogique doit obtenir de chaque élève un travail à la mesure de ses capacités. En cas de travail insuffisant, après s’être interrogé sur ses causes, l’enseignant ou l’équipe pédagogique décidera des mesures appropriées.

Tout châtiment corporel est strictement interdit.

Un élève ne peut être privé de la totalité de la récréation à titre de punition (sauf exception).

Les manquements au règlement intérieur de l’école, et , en particulier, toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres élèves ou des enseignants peuvent donner lieu à des réprimandes qui sont, le cas échéant, portées à la connaissance des familles.

Il est permis d’isoler de ses camarades, momentanément et sous surveillance, un enfant difficile ou dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres.

Dans le cas de difficultés particulièrement graves affectant le comportement de l’élève dans son milieu scolaire, sa situation sera soumise à l’examen de l’équipe éducative. Le médecin scolaire et un membre du Réseau d’aides spécialisées aux élèves en difficulté (R.A.S.E.D.) devront participer à cette réunion. S’il apparaît après une période probatoire, qu’aucune amélioration n’a pu être apportée au comportement de l’enfant, une décision de changement d’école pourra être prise par l’Inspecteur de l’Education nationale, sur proposition du directeur et après avis de l’équipe éducative. La famille doit être consultée sur le choix de la nouvelle école.

En cas de transgression des règles élémentaires énoncées dans le présent règlement, les parents de l’enfant fautif seront immédiatement prévenus par l’école.

En cas de grave manquement à ces règles, le conseil des maîtres (éventuellement avec les représentants des parents d’élèves) se réunira immédiatement afin de décider des sanctions.

Les sanctions prévues par la loi peuvent aller de l’avertissement au signalement en cas de blessure intentionnelle ou de dégradations volontaires.

3.3 Usage d’internet à l’école

L’école met à disposition de l’élève des ressources informatiques pour lui permettre d’acquérir les compétences définies par le projet de cadre de référence des compétences numériques. Dans ce cadre, elle s’engage à sensibiliser et responsabiliser l’élève à un usage citoyen de l’Internet, dans le respect de la législation en vigueur.

Une charte d’utilisation d’internet, des réseaux et des services est annexée au présent règlement. (cf. annexe 3)

4. USAGE DES LOCAUX – HYGIENE ET SECURITE :

4.1 Usage des locaux – Responsabilité :

L’ensemble des locaux scolaires est confié au directeur, responsable de la sécurité des personnes et des biens. Le maire peut, sous sa responsabilité, utiliser les locaux scolaires pendant les heures ou périodes scolaires.

La maintenance et l’équipement des locaux scolaires, du matériel d’enseignement sont assurés par la municipalité.

4.2 Hygiène :

Le nettoyage des locaux est quotidien, et l’aération suffisante pour les maintenir en état de salubrité. Les enfants sont, en outre, encouragés par leur enseignant à la pratique quotidienne de l’hygiène et de la propreté. Il est interdit de cracher.

La propreté des WC, du sol et des lavabos doit être respectée.

L’élève ne doit aller aux toilettes qu’en cas de nécessité et n’y demeurer pas plus que nécessaire.

       Les élèves doivent se présenter à l’école dans un état de propreté corporelle et une tenue vestimentaire convenable. Ils doivent porter

       des chaussures adaptées, qui maintiennent le talon.

Les parents ou responsables de l’enfant veilleront à ce qu’il ne soit pas porteur de parasites (poux).

Toute maladie contagieuse doit être signalée à l’école, des mesures d’éviction de l’élève malade sont parfois nécessaires et la famille doit demander un certificat médical de non contagion auprès d’un médecin pour le retour à l’école, dans certains cas.

La prise de médicaments est interdite à l’école. Un Projet d’Accueil Individualisé (P.A.I.) rempli en collaboration entre le médecin traitant, le médecin scolaire et l’école régit le problème de santé sérieux. Il est rédigé à la demande des familles.

4.3 Sécurité :

Des exercices de sécurité (évacuation des locaux et Plan Particulier de Mise en Sûreté) ont lieu suivant la règlementation en vigueur. Les consignes de sécurité doivent être affichées dans l’école et dans chaque classe. Le directeur de son propre chef, ou sur proposition de Conseil d’école, peut saisir la commission locale de sécurité.

Il est interdit de fumer dans l’enceinte scolaire. Ceci est valable pour toute personne pénétrant dans l’enceinte de l’école.

En cas d’accident nécessitant l’évacuation de l’élève, si la famille ne peut se déplacer immédiatement, il est fait appel aux services de secours (SAMU, Pompiers) qui sont habilités à transporter l’élève sans l’accompagnement d’un adulte de l’école.

L’assurance scolaire n’est pas obligatoire pour les activités ayant l’école pour cadre, mais elle devient obligatoire pour toutes les activités extrascolaires : sortie, visite, classe transplantée, etc.… Pour être valable, elle doit assurer l’élève tant en responsabilité civile (dommages causés à autrui) qu’en responsabilité individuelle accident (dommages subis).

4.4 Dispositions particulières :

L’accès aux locaux, pendant les heures scolaires, est interdit sauf autorisation. Toute personne désirant pénétrer dans l’enceinte scolaire devra se signaler auprès du directeur ou du régisseur. Le dispositif Vigipirate « sécurité renforcée – risque attentat » est actuellement en place.

Les enfants n’apporteront à l’école aucun objet étranger au besoin de l’enseignement susceptible d’occasionner des blessures, ni objet de valeur.

 Les jeux vidéo ainsi que les jeux symbolisant la violence seront confisqués et remis uniquement aux personnes responsables de l’élève. Les jeux et jouets apportés de la maison pourront faire l’objet d’une interdiction de la part du personnel en fonction des chamailleries et des disputes qu’ils peuvent générer entre élèves.

L'utilisation non autorisée d'un téléphone portable par un élève peut entraîner la confiscation de l'appareil, désormais prévue par la loi du 3/08/2018, par un personnel de direction, d'enseignement. Une exception à ce principe est prévue pour les élèves porteurs de handicap. La restitution de l’appareil se fera seulement en présence des responsables de l’élève.

 Les enfants sont responsables de leurs affaires personnelles (cartable, vêtements, jeux etc…).

Maquillage, colliers, boucles d’oreille pendantes, bijoux de valeur sont interdits.

 L’école décline toute responsabilité en cas de perte, de vol ou de détérioration de ceux-ci.

Les élèves ne doivent pas se livrer à des jeux violents ou de nature à causer des accidents.

Si un enfant se blesse, même légèrement, en classe ou dans la cour, il doit en informer un enseignant de service. S’il en est empêché, ses camarades doivent le faire pour lui.

Il est interdit de grimper sur les portes, les poteaux, les clôtures, les bancs, de courir dans les couloirs, dans les escaliers.

Il est interdit de soulever ou déplacer les grilles situées dans la cour.

Tout déplacement doit s’effectuer dans le calme et le silence.

Goûters : Les élèves ont l’autorisation d’apporter un goûter (un fruit, une compote) uniquement pour la récréation du matin.

Sur le temps de l’étude, il est également autorisé (en quantité raisonnable) : pas de chips, de gâteaux salés.

Les canettes de boissons provenant des familles ne sont pas acceptées dans l’école.

Bonbons, friandises, chewing-gums sont interdits.

+ cf. Annexe 2 : Le règlement des études dirigées de l’école élémentaire Georges Politzer

5. SURVEILLANCE :

5.1 Dispositions générales :

La surveillance des élèves, durant les heures scolaires, doit être continue et la sécurité doit être constamment assurée, en tenant compte de l’état et de la disposition des locaux et du matériel scolaire et de la nature de l’activité.

5.2 Modalités particulières de surveillance :

Horaires (éducation nationale) : 8h20 / 11h30 – 13h20 / 16h30

(temps municipal) : 8h00 / 8h20 – 11h30 / 13h20 – 16h30 / 18h00

L’accueil des enfants est assuré dix minutes avant l’entrée en classe. En dehors des heures scolaires, les enfants ne sont pas admis dans la cour de l’école. Le service de surveillance est réparti entre les maîtres en conseil des maîtres, sous la responsabilité du directeur.

Les élèves ne sont pas autorisés à rentrer dans les couloirs et les salles de classe pendant les récréations, sauf autorisation d’un enseignant.

A l’accueil des élèves (8h20 et 13h20), un adulte est présent à la porte d’école afin de vérifier qu’un élève ne ressorte de l’école.

Les élèves fréquentant la garderie du matin, la pause méridienne, le centre de loisirs après l’étude, sont sous la responsabilité du personnel municipal affecté à cette tâche (de 8h00 à 8h20, de 11h30 à 13h20, de 18h00 à 19h00).

Les élèves participant à des cours EILE (Enseignement international de langue étrangère) sont sous la responsabilité de leur enseignant d’EILE .

5.3 Accueil et remise des élèves aux familles :

L’entrée se fait le matin entre 8h20 et 8h30, l’après-midi entre 13h20 et 13h30.

En attendant le signal de rentrée (ouverture de la porte d’entrée), les enfants sont sous la responsabilité des parents.

Les enfants sont de nouveau sous la responsabilité des parents à 11h30 et à 16h30, sauf s’ils sont pris en charge, à la demande des familles, par les services de restauration, de transport ou d’études.

La sortie des élèves des classes s’effectue selon les dispositions prises par le protocole sanitaire .

5.4 Participation de personnes extérieures :

Certaines formes d’organisation pédagogique nécessitent la répartition des élèves en plusieurs groupes nécessitant la présence d’un intervenant extérieur pour renforcer la surveillance.

Dans ces conditions, l’enseignant assume de façon permanente la responsabilité pédagogique, l’organisation et la mise en œuvre de l’activité. Les intervenants sont placés sous son autorité.

En cas de nécessité et pour l’encadrement des élèves au cours d’activités scolaires se déroulant à l’extérieur de l’école et pendant le temps scolaire, l’enseignant peut solliciter des parents volontaires agissant à titre bénévole.

Il sera précisé à chaque fois le nom du parent, l’objet, la date et le lieu de l’intervention sollicitée.

Ces interventions sont soumises à l’autorisation du directeur d’école. L’Inspecteur de l’Education nationale doit être informé en temps utile de ces décisions.

Une charte du parent intervenant est annexée au présent règlement (cf. annexe 4) et devra être signée par le parent intervenant, ayant la charge d’un groupe d’élèves.

6. CONCERTATION ENTRE LES FAMILLES ET LES ENSEIGNANTS :

Les cahiers, feuilles et bilans doivent être régulièrement signés par les parents. Une surveillance effective du travail de chaque enfant par la famille est indispensable.

Les enseignants réunissent les parents de leur classe à chaque rentrée et chaque fois qu’ils le jugent utile.

En cas d’urgence, à titre exceptionnel et pour un court échange il est possible de le rencontrer à 8h20, 11h30, si l’enseignant est disponible.

Pour un sujet demandant du temps ou pour parler de la situation d’un élève, les parents doivent convenir d’un rendez-vous avec l’enseignant (au minimum 48 heures à l’avance).

7. DISPOSITIONS FINALES :

Le règlement intérieur des écoles élémentaires est établi par le conseil d’école compte tenu des dispositions réglementaires du règlement départemental.

Il est approuvé ou modifié chaque année lors de la première réunion du Conseil d’école. Il est transmis aux familles via le site internet de l’école à l’adresse suivante : https://elementairepolitzer.toutemonecole.fr/ et fera l’objet dans chaque classe d’une explication aux enfants dans le cadre de l’ EMC

Règlement voté à l’unanimité lors du Conseil d’école du 12 novembre 2021